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Marques déposées par CASAM (COOPERATIVE
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LE VICONTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VICONTE
CASAM (COOPERATIVE)

Numéro de dépôt :
1719724
Date de dépôt :
19/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2000

Présentation de la marque LE VICONTE

Déposée le 19 avril 1990 par CASAM (COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE VICONTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CASAM (COOPERATIVE), domicilié(e) 9rue de l'écluse chette BP 611, 50206 COUTANCES cedex - France.

La marque LE VICONTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

CASAM (COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : CASANOVA


CASAM (COOPERATIVE) - 9rue de l'écluse chette BP 611, 50206 COUTANCES cedex - France


Inscription le 20 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163229 - Publication au BOPI 1993-09-20

Produits frais volailles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.